Ethique & Conformité
Adopter et promouvoir un comportement intègre et éthique dans l’ensemble de ses relations avec tous ses partenaires est un engagement fort du Groupe Artelia. Ce principe a conduit le Groupe à définir des règles de conduite et des principes d’action qui guident le comportement de l’ensemble des collaborateurs, ses partenaires et autres parties prenantes, en matière d’éthique, de conformité, de responsabilité environnementale, sociale et sociétale.
Partout où le Groupe Artelia est présent, nos filiales respectent les cultures et les traditions locales et intègrent les valeurs du Groupe à travers leurs actions et leur engagement et ce dans le respect des dispositions légales et règlementaires de chaque pays.
Le Programme Intégrité du Groupe est structuré pour aider les collaborateurs à développer leurs activités avec intégrité et transparence dans le respect des règles de conduite. Il s’appuie sur une organisation spécifique, la Charte Ethique du Groupe et un système d’alerte accessible à tous.
La Charte Ethique est le pivot de notre dispositif. Elle constitue le socle commun des règles que chaque collaborateur doit respecter dans l’exercice de ses fonctions. Elle s’articule autour de cinq valeurs fortes (Exigence, Simplicité, Partage, Indépendance et Passion) qui guident les comportements individuels au travail de ses collaborateurs, incitent à la performance collective et donnent du sens à la Raison d’être de l’entreprise : « Créer des solutions pour une vie positive ».
Dans le cadre de la Charte Éthique, ces cinq valeurs se traduisent notamment par :
- L’exigence à satisfaire nos obligations contractuelles tout en veillant à la maîtrise de nos risques et à l’application rigoureuse des dispositions de la Charte Éthique ;
- La simplicité dans les relations entre collaborateurs, avec nos clients et nos partenaires, y compris dans l’affirmation du nécessaire strict respect des dispositions de la Charte Éthique ;
- Le partage d’informations de manière transparente et la collégialité des décisions, et ce de manière particulièrement aigüe sur les sujets en lien avec les dispositions de la Charte Éthique ;
- L’indépendance de jugement et l’esprit de responsabilité, notamment en matière d’application scrupuleuse des dispositions de la Charte Éthique ;
- La passion d’exercer un métier dont la raison d’être est ambitieuse et la fierté de l’exercer avec un niveau d’exigence élevé exprimé dans les dispositions de la Charte Éthique.
Le Groupe Artelia promeut un dialogue ouvert au sein du Groupe ainsi qu’avec ses partenaires et clients : c’est pourquoi le Groupe dispose de plusieurs canaux offrant la possibilité de signaler de bonne foi un fait ou comportement illégal, non éthique et/ou dangereux, touchant à l’intérêt général, aux personnes ou à l’entreprise.
Les salariés peuvent s’adresser à leur manager ou à leur responsable des ressources humaines, au Responsable Ethique & Intégrité de leur Business Unit ou au Group Compliance Officer. Les parties prenantes externes peuvent faire part de leurs préoccupations à leur(s) interlocuteur(s) chez Artelia.
En complément de ces canaux, les employés et les parties prenantes du Groupe ont accès à Artelia Group Integrity Line, une interface en ligne qui offre la possibilité de signaler de bonne foi et de manière confidentielle et sécurisée ces mêmes fait ou comportements illégaux, non éthiques et/ou dangereux, touchant à l’intérêt général, aux personnes ou à l’entreprise.
Cette interface est accessible via le lien suivant : https://arteliagroup.integrityline.app/
Le Groupe Artelia assure une protection contre les représailles au lanceur d’alerte. Ainsi personne ne pourra encourir de représailles, ni de menace de représailles, pour avoir signalé en toute bonne foi un problème d’éthique ou de fraude.
Les informations recueillies par l’ensemble des destinataires du signalement et les personnes concernées restent strictement confidentielles. Les données personnelles sont collectées en conformité avec les dispositions légales applicables. Les personnes concernées (émetteur de l’alerte, personnes intervenant dans le recueil ou traitement de l'alerte, personne faisant l'objet d'une alerte en tant que victime ou témoin présumés des faits) peuvent exercer leur droit d'accès, par le biais du dispositif ou par courrier adressé au Group Compliance Officer.