Aspects juridiques

ACCROPODE™, ECOPODE™ et ACCROBERM™ sont des marques enregistrées au nom d’ARTELIA™. 

CORE-LOC™ est une marque enregistrée au nom de l'US Army Corps of Engineers (USACE). 

Les droits relatifs à l’usage des blocs et carapaces de protection maritime CORE-LOC™, ACCROPODE™, ACCROPODE™ II, ECOPODE™ et ACCROBERM™ sont régis et protégés par les lois et règlements sur la propriété industrielle et intellectuelle à travers le monde.

CLI agit dans le domaine des blocs de carapace pour brise lames et protections côtières en qualité de licencié de l'US Army Corps of Engineers (USACE) et d’ARTELIA™.